Description du service Internet spécialisé d’affaires (ISA)

Description des services : Bell convient de fournir au client, et celui-ci accepte de recevoir de Bell, le service Internet spécialisé d’affaires (ISA) de Bell décrit dans la présente annexe de service (le « service »). Le point de démarcation du service est : 1) en ce qui concerne les connexions gérées de Bell**, situé au port Ethernet côté client du routeur géré de Bell dans les locaux du client; ou 2) en ce qui concerne les connexions gérées du client, situé au port Ethernet faisant face au client sur l’équipement de raccordement appartenant à Bell dans les locaux du client.

Le service permet au client de bénéficier d’une installation d’accès spécialisé assurant la connexion de son réseau local (RL) à Internet. Pour chaque emplacement, le client doit choisir entre l’ISA T1**, l’ISA avec ligne d’abonné numérique asymétrique (ISA ADSL)** et l’ISA Ethernet optique, ainsi que les diverses options comprises dans ces services, comme le décrit dans le glossaire.

Caractéristiques de base : Le service permet au client de profiter des caractéristiques suivantes comprises dans le service de base :

• Volume mensuel de transfert de données illimité (excluant le service ADSL facturé à l’utilisation);
• Attribution d’adresses IP fixes*;
• Surveillance du réseau par Bell 24 heures sur 24, sept jours sur sept;
• Relevés d’utilisation d’Internet quotidiens et mensuels en ligne.

Options et caractéristiques optionnelles : Selon la sélection du client conformément à l’article 3 (Frais), Bell fournira les options et les caractéristiques optionnelles suivantes dans le cadre des services :

Toutes les connexions gérées par Bell Canada** comprennent :

• L’approvisionnement, la configuration, la maintenance et la gestion du routeur du client.
• La surveillance de la connexion réseau directement jusqu’au routeur du client, celui-ci compris, 24 heures sur 24 et sept jours sur sept.
• [Indiquer le nombre d’adresses IP fixes] adresses IP fixes pour chaque circuit qui sont des adresses IP enregistrées non transférables.
• Un centre d’assistance bilingue pour le signalement des dérangements ainsi que la gestion et la surveillance du réseau, 24 heures sur 24 et sept jours sur sept.

Toutes les connexions gérées par le client comprennent :

• La surveillance de la connexion réseau jusqu’au mais excluant le dispositif réseau intelligent faisant office de point de démarcation, 24 heures sur 24 et sept jours sur sept.
• [Indiquer le nombre d’adresses IP fixes] adresses IP fixes pour chaque circuit qui sont des adresses IP enregistrées non transférables.
• Un centre d’assistance bilingue pour le signalement des dérangements ainsi que la gestion et la surveillance du réseau, 24 heures sur 24 et sept jours sur sept.

Option(s) de redondance** :

1. 1 Emplacement/2 Routeurs : Emplacement unique/deux routeurs
2. Multiples routeurs/emplacements : multiples emplacements/multiples routeurs
3. 2 FSI : Deux fournisseurs de service Internet
4. 2 RLV : Redondance de distribution logique
5. Options de redondance physique (Les accès additionnels doivent être commandés séparément) :
   • Accès
   • Point d’accès (La redondance de l’accès est incluse)
   • Routeur de distribution
   • Central (La redondance de l’accès et du routeur de distribution est incluse)
   • PDP (La redondance de l’accès et du routeur de distribution est incluse)
   • PDP/point d’accès (La redondance de l’accès et du routeur de distribution est incluse)
   • Routeur de distribution/point d’accès (La redondance de l’accès est incluse)
   • Routeur de distribution/accès

Dans la configuration multi-rattachement suivante :

(i) Le routeur fourni par un client doit supporter la version 4 du protocole BGP. De plus, le routeur doit avoir suffisamment d’espace mémoire et de capacité pour permettre au client de recevoir la table d’acheminement Internet intégrale.

a. Le client a la responsabilité de gérer le partage de la charge au moyen des attributs de communauté BGP.

(ii) Si un client utilise un autre FSI (autre que l’un de ceux qui sont prévus à l’option de redondance no 4), il devra répondre à l’exigence de l'alinéa i) et aura la responsabilité de fournir un numéro de système autonome (ASN) et un bloc d’adresses IP avec un masque de réseau ne dépassant pas 24 bits (à savoir, /24).

Protocole simple de gestion de réseau (protocole SNMP)** :

Bell Canada fournira la commande « read » utilisée par les systèmes gérés sur le réseau pour permettre à un client d’interroger le routeur au maximum une fois pour chaque intervalle de 5 minutes suivant la dernière interrogation.

Solution de secours sans fil**. Dans la mesure où le service est fonctionnellement disponible, le client peut ajouter une solution de secours sans fil à n’importe quel site pour lequel il reçoit le service. Si le client achète la solution de secours sans fil, il n’y a pas de largeur de bande minimale garantie associée aux services sans fil requis pour cette option. La puissance et la disponibilité du signal sans fil ne sont pas garanties pendant la durée du service. Les limites potentielles du service ne seront déterminées qu’au moment où Bell se rendra sur le site durant le processus d’approvisionnement. Si, durant le processus d’approvisionnement, Bell détermine que la puissance du signal sans fil n’est pas disponible pour fournir ce service facultatif, elle en informera le client. Le client peut, en avisant Bell par écrit dans les trente (30) jours suivant la réception de cette information, décider de :

• (i) demander à Bell d’effectuer une évaluation de site, aux frais déterminés par Bell et conformément aux modalités établies dans le formulaire d’évaluation de site; ou
• (ii) annuler sa commande pour l’option de service solution de secours sans fil pour le ou les site(s), sans aucune obligation de payer les frais de résiliation décrits aux présentes.

Si le client choisit l’option (i) et entreprend l’évaluation de site, les résultats de celle-ci indiqueront que l’option de service est possible, avec l’achat et l’installation d’équipement supplémentaire, ou que le service ne peut être offert. Si le service ne peut pas être fourni, la commande du client pour le site sera annulée sans obligation de payer les frais de résiliation. Si l’option de service est offerte avec l’achat et l’installation d’équipement supplémentaire, la description de l’équipement, ainsi que son coût d’achat et d’installation, seront fournis au client, et le client pourra, en avisant Bell par écrit dans les trente (30) jours suivant la réception de ces renseignements, décider de :

• (i) procéder à l’achat et à l’installation par Bell de l’équipement supplémentaire requis; ou
• (ii) annuler sa commande pour l’option de service solution de secours sans fil pour le ou les site(s), sans aucune obligation de payer les frais de résiliation décrits aux présentes.

Si, pendant l’installation, un technicien de Bell détermine que l’option de solution de secours sans fil n’est accessible à un site, le client prendra sa décision. Si le client décide d’entreprendre une évaluation de site, le client devra en payer le coût, conformément au formulaire d’évaluation de site applicable.

Si une évaluation de site détermine que de l’équipement sans fil supplémentaire est requis pour le service de solution de secours sans fil au site du client, et que le client détermine qu’il choisira d’acheter et d’installer l’équipement supplémentaire, tout équipement sans fil (excluant le Modem sans fil) sera facturé au client, ainsi que les frais associés à l’installation.

Exclusions des services : Les services excluent tous les travaux supplémentaires autres que les services décrits aux présentes. Tout travail supplémentaire sera considéré comme excédant la portée du contrat. Si le client souhaite retenir la participation ou le soutien de Bell pour de tels travaux supplémentaires, Bell fournira une modification de la présente annexe de service ou un formulaire de demande de changement, selon ce qui est nécessaire, décrivant les mesures à prendre, l’estimation des efforts requis et les frais qui s’y rattachent.

Accès

désigne une partie du réseau allant du PDP de Bell Canada aux établissements du client, PRS compris.

Accès partagé

désigne la séparation logique de deux services distincts (Internet spécialisé d’affaires et Réseautage Ethernet) utilisant le même accès physique, soit un réseau Ethernet.

Adresse IP (Protocole Internet)

désigne un numéro identifiant chaque expéditeur ou destinataire de données transmises par paquets sur Internet. L’adresse peut être formatée en fonction de la version 4 (IPv4) ou de la version 6 (IPv6) du protocole IP.

Adresse IP fixe

désigne une adresse permanente attribuée sur Internet.

Antenne à hyperfréquences

: désigne un appareil qui envoie et reçoit des ondes hertziennes en concentrant les émissions en un rayon.

La région de l’Atlantique

comprend les provinces du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de l’Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve-et-Labrador.

Billet de dérangement de Bell

désigne le processus utilisé par Bell pour faire le suivi de la résolution d’un dérangement signalé soit par le client, soit par le système de surveillance de Bell.

Conduit

désigne une canalisation destinée à recevoir des fils ou des câbles et conforme à tout code de l’électricité et du bâtiment ou à la réglementation locale.

Connexion multi-rattachement

désigne un réseau connecté à deux (2) fournisseurs de service Internet ou plus.

Crédits liés au service

désigne les crédits accordés au client en vertu de l'alinéa 4a) de la présente annexe de service.

Disponibilité au site

désigne la mesure en pourcentage du temps au cours du mois civil de la disponibilité du service ISA EO sur fil ou du service de secours sans fil à un emplacement de desserte particulier pour transmettre et recevoir des données du réseau principal de Bell, calculée selon la formule décrite ci-dessous. La disponibilité au site s’applique uniquement à un site ayant le service ISA EO comme service principal et la solution de secours sans fil.

Disponibilité au site =
Temps total admissible au cours du mois civil - Temps d’indisponibilité (temps total – temps d’arrêt exclu) par mois selon le nombre de billets d’incidents mesurés par Bell pour ce site
Temps total admissible dans le mois civil

Disponibilité du service (réseau fédérateur)

: Mesure de la disponibilité moyenne du service sur l’ensemble du réseau fédérateur de Bell durant un mois civil, calculée selon la formule ci-dessous. Un service est considéré hors d’usage à compter du moment où le problème est cerné par le centre d’exploitation de Bell ou signalé à Bell par le client, et cette période de dérangement se termine lorsqu’un service normal est à nouveau fourni au client.

Disponibilité du service (réseau fédérateur) =
Temps total admissible durant le mois civil – Temps d’indisponibilité (Temps d’arrêt total – Temps d’arrêt exclu) dans un mois calculé selon les billets de dérangement de Bell
Temps total admissible durant le mois civil

ISA par micro-onde

: utilise des liaisons hertziennes afin de raccorder le trafic de communication.

ISA ADSL

: En ce qui concerne cette option de service,

1. Le client doit fournir une ligne téléphonique compatible ADSL et en assurer la maintenance (cette ligne doit être indépendante de tout équipement terminal ou de commutation numérique).
2. Si la ligne téléphonique du client appartient à un revendeur, le client doit faire signer à celui-ci une lettre d’autorisation.
3. Le client convient que la signature de la présente annexe de service ne garantit pas la disponibilité du service, les limitations de ce dernier ne pouvant être établies que durant le processus d’approvisionnement. Si le service ne peut être fourni, Bell Canada en avisera le client; le cas échéant, la présente annexe de service sera résiliée sur-le-champ sans frais pour le client.
4. Le client autorise Bell Canada à configurer sa ligne et ses installations réseau, à installer l’équipement réseau requis pour le service ADSL demandé ainsi qu’à effectuer la maintenance et les réparations liées au service ADSL demandé.

Le client peut également sélectionner un service ADSL basé sur l’utilisation. Le service ADSL basé sur l’utilisation comprend un flux de données maximal, exprimé en gigaoctets (Go) de données totales, comme il est indiqué dans l’article 3, si cette option est choisie, y compris les données transmises et reçues chaque mois. Pour chaque 1 Go supplémentaire de données transférées, des frais supplémentaires, comme il est indiqué dans l’article 3, si cette option est choisie, seront facturés. La facturation totale mensuelle pour le service ADSL basé sur l’utilisation ne peut excéder 3 000 $ (taxes applicables en sus).

ISA Ethernet optique modulable

:

1. Service modulable : Ce service est modulable jusqu’à la bande passante
2. maximale (en Mbit/s ou Gbit/s) mentionnée dans l’article 3, si cette option est sélectionnée.
3. Service modulable (partagé) : Ce service est modulable jusqu’à la bande passante maximale (en Mbit/s ou Gbit/s) mentionnée dans l’article 3, si cette option est sélectionnée.
4. Service à largeur de bande fixe : Ce service est à largeur de bande fixe et ne peut pas dépasser la largeur de bande souscrite.
5. Service à largeur de bande fixe (partagé) : Ce service est à largeur de bande fixe et ne peut pas dépasser la largeur de bande souscrite.
6. Service à largeur de bande réservée : Ce service est à largeur de bande réservée.
7. Service à largeur de bande réservée (partagé) : Ce service est à largeur de bande réservée.

La tarification du service modulable et du service modulable partagé est basée sur la largeur de bande mensuelle moyenne du client, mesurée par échantillonnage durant le mois. Les rafales maximales associées à 95 % des échantillons déterminent la largeur de bande mensuelle moyenne. Pour chaque 1 Mbit/s de largeur de bande additionnelle, des frais supplémentaires, comme il est indiqué dans l’article 3, s’appliquent.

ISA T1

: S’il choisit cette option de service, le client doit préciser le débit garanti (DG) à l’une des vitesses suivantes : 1,5 Mbit/s ou 3 Mbit/s. Afin d’accélérer l’approvisionnement, Bell n’effectue pas de vérification des installations lorsqu’il est peu probable que des installations ne soient pas disponibles. Le client reconnaît et convient que le service est fourni sous réserve de la disponibilité de l’équipement et des installations appropriées et que des frais de construction supplémentaires peuvent s’appliquer. Le cas échéant, Bell en fera part au client et ce dernier pourra (i) accepter de payer les frais supplémentaires ou (ii) résilier la présente annexe de service. La résiliation de la présente annexe de service aux termes de la présente disposition n’entraîne pas de frais de résiliation pour le client.

Liaison hertzienne / bond micro-ondes

: désigne une connexion de communication point à point établie entre deux lieux fixes grâce à des ondes radio.

Ligne d’abonné numérique asymétrique (ADSL)

désigne la technologie de modem permettant de convertir les lignes téléphoniques à paires torsadées en voies d’accès permettant des communications haute vitesse de divers types.

Maintenance d’urgence non planifiée

désigne toute activité de maintenance exécutée dans le réseau de Bell par suite d’une situation à risque ou d’une urgence. Une situation à risque est une situation ou circonstance qui ne cause pas normalement d’arrêt du service pour un client, mais qui engendre un très faible danger pour les services ou qui pourrait entraîner une brève interruption de desserte. Il pourrait s’agir, par exemple, de l’épissage de câbles optiques, de travaux d’un entrepreneur à proximité de câbles optiques de Bell ou de l’application d’une mise à niveau logicielle provenant d’un fournisseur d’équipement.

Maintenance prévue

désigne la maintenance du service effectuée par Bell durant la fenêtre de maintenance établie à l’alinéa 4c) ou à tout autre moment convenu par les parties.

Moyenne du temps total de réparation (MTTR)

désigne la durée totale de tous les billets de dérangement visés par l’EQS, telle qu’établie en tant que moyenne sur un mois civil donné pour tous les billets de dérangement de Bell applicables. Elle équivaut au temps s’écoulant entre le moment où Bell détecte une panne (ou le moment où le client l’avise de l’indisponibilité du service) et le rétablissement du service. Elle est calculée mensuellement selon la formule suivante :

MTTR=
Temps d’indisponibilité total (Temps d’arrêt – Temps d’arrêt exclu) en minutes
Nombre total des billets de dérangement de Bell par mois civil

Numéro de système autonome (ASN)

désigne le numéro unique attribué à un système autonome public. Ce numéro est utilisé pour l’acheminement, intracirconscription ou non, des données entre deux systèmes autonomes voisins. Il sert aussi à identifier le système autonome.

PDP (point de présence de Bell Canada)

désigne un central de desserte où est installé un équipement d’extrémité fournisseur (PE).

Poteau

: désigne un support sur lequel une antenne à hyperfréquences peut être attachée de façon sécuritaire.

Protocole à vecteurs de chemin (BGP)

désigne un protocole d’échange des données d’acheminement entre les bastions (chacun étant doté de son propre routeur) au sein d’un réseau de systèmes autonomes. Le protocole BGP est souvent utilisé entre les bastions Internet. La table d’acheminement comporte une liste des routeurs connus, des adresses qu’ils peuvent atteindre ainsi qu’une liste des coûts liés à l’acheminement à chaque routeur pour permettre le choix du meilleur parcours.

PRS (point de raccordement au service)

désigne les points de démarcation et plus particulièrement les ports Ethernet de Bell faisant face au client et situés sur l’équipement de raccordement appartenant à Bell.

Solution sans fil de secours

désigne le service facultatif fourni au moyen d’un réseau sans fil et utilisé comme service de secours pour le service ISA EO sur fil principal.

T1 (1,544 Mbit/s)

désigne une technologie d’accès assurant un débit de 1,544 mégabits par seconde.

Temps d’arrêt

désigne l’indisponibilité d’une ou de plusieurs voies logiques du réseau d’après un billet de dérangement de Bell.

Temps d’arrêt exclu

désigne (i) la maintenance prvue et la maintenance d’urgence non planifiée, (ii) le temps d’arrêt non signalé à Bell, (iii) le temps d’arrêt qui ne perturbe pas le service du client (p. ex. réacheminement du trafic du client), (iv) le temps d’arrêt causé par un cas de force majeure, (v) le temps d’arrêt dû à des actes ou des omissions du client, de ses utilisateurs finaux du service ou de tiers, (vi) le temps d’arrêt dû à de l’équipement non fourni par Bell ou à de l’équipement ou des logiciels de tiers, et (vii) le temps d’arrêt dû au fait que Bell n’a pu bénéficier d’un accès rapide à l’emplacement du client pour résoudre le dérangement.

Temps d’arrêt total

désigne le total cumulé du temps d’arrêt par mois civil.

Temps d’attente

désigne le temps d’attente moyen lié à la transmission unidirectionnelle d’une trame sur le réseau de Bell. Il s’agit d’une moyenne calculée en millisecondes pour divers PRS du réseau.

Temps d’indisponibilité

désigne le temps d’arrêt total moins le temps d’arrêt exclu (les deux mesurés en minutes) par mois civil.

Voie logique réseau

désigne un réseau virtuel reliant deux (2) centraux.

*Le client reconnaît ne détenir aucun droit, titre ou intérêt sur les adresses IP qui lui sont attribuées et reconnaît que Bell Canada peut modifier ces adresses IP moyennant un avis raisonnable au client sans avoir à aviser d’autres parties de ces modifications.

**Cette offre de service n’est offerte que pour les emplacements de la région de l’Atlantique.